Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL-PEGASE
Numéro de dépôt :
1646376
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
14/02/2001
Présentation de la marque ROYAL-PEGASE
Déposée le 14 février 1991 par monsieur NONES Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « ROYAL-PEGASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL-PEGASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL-PEGASE est expirée depuis le 14 février 2001.
NONES Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31